Mentions légales
Editeur
Association Elsass Handpan
19 rue Haute, 68470 Ranspach
Hébergeur
Jimdo GmbH
Stresemannstr. 375
22761 Hamburg
Germany
[email protected]
www.jimdo.com
Tel.: +49 40 - 8 22 44 997
Fax: +49 40 - 8 22 44 998
Propriété intellectuelle
L'Association Elsass Handpan est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute représentation totale ou partielle de ce site ou d'un ou plusieurs de ces composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de l'Association Elsass Handpan est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Limitation de responsabilité
Toutes les informations figurant dans le présent site peuvent faire l'objet de modifications et suppressions sans préavis.
En aucun cas, l'Association Elsass Handpan ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs et indirects résultants de l’utilisation du présent site ou d'autres sites qui lui sont liés directement et indirectement.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d'autres sites présents sur le réseau internet ne sauraient engager la responsabilité de l'Association Elsass Handpan.
Données personnelles
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de radiation des données le concernant. Pour exercer ces droits, il suffit à l’utilisateur de faire une demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
L'Association Elsass Handpan ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le présent site.
L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du présent site l’obligation ou non de fournir ces informations.
Les données recueillies sur le présent site ne sont pas utilisées à d'autres fins que pour répondre aux questions de l'utilisateur ou le contacter; elles ne sont ni cédées ni transmises à des tiers.